{"id":1506,"date":"2020-08-17T12:00:21","date_gmt":"2020-08-17T16:00:21","guid":{"rendered":"https:\/\/heleneguay.com\/2021\/01\/11\/la-triste-histoire-de-marcel-a-qui-on-a-tente-de-retirer-la-liberte\/"},"modified":"2021-01-11T12:56:52","modified_gmt":"2021-01-11T16:56:52","slug":"la-triste-histoire-de-marcel-a-qui-on-a-tente-de-retirer-la-liberte","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/heleneguay.com\/en\/2020\/08\/17\/la-triste-histoire-de-marcel-a-qui-on-a-tente-de-retirer-la-liberte\/","title":{"rendered":"La triste histoire de Marcel \u00e0 qui on a tent\u00e9 de retirer la libert\u00e9"},"content":{"rendered":"

J\u2019ai le go\u00fbt de vous faire part de l\u2019histoire de Marcel. Il a fait l\u2019objet d\u2019une demande d\u00e9pos\u00e9e en ao\u00fbt 2020 \u00e0 la Cour par un h\u00f4pital afin de le garder 30 jours sans droit de sortie. Il s\u2019est donc retrouv\u00e9 \u00e0 requ\u00e9rir mes services pour sortir de l\u2019h\u00f4pital et retourner chez lui.<\/p>\n

Plusieurs \u00e9l\u00e9ments sont \u00e0 l\u2019origine de cette histoire<\/strong><\/h4>\n

Marcel aime sa libert\u00e9 et son logement, o\u00f9 il habite depuis 51 ans. Il conduit un camion et fait ses commissions. Mais il y a quelques semaines son frigo a bris\u00e9 et il n\u2019a pas pu le remplacer. Depuis ce jour, il n\u2019est plus en mesure de s\u2019alimenter normalement.<\/p>\n

De plus, l\u2019entente qu\u2019il avait avec son locataire a \u00e9chou\u00e9. Il lui versait 240$\/semaine pour qu\u2019il lui livre des repas, mais le locataire a cess\u00e9 de lui apporter des repas pr\u00e9par\u00e9s par manque de temps. Marcel n\u2019a pas mang\u00e9 pendant quelques jours. Il est tomb\u00e9 et a \u00e9t\u00e9 transport\u00e9 \u00e0 l\u2019h\u00f4pital apr\u00e8s qu\u2019il ait lui-m\u00eame appel\u00e9 les services ambulanciers.<\/p>\n

Son \u00e9tat de sant\u00e9 s\u2019est am\u00e9lior\u00e9 \u00e0 l\u2019h\u00f4pital et il voulait rentrer chez lui. L\u2019h\u00f4pital demandait pourtant \u00e0 le garder en d\u00e9tention (forced confinement<\/em>, en anglais) afin de proc\u00e9der \u00e0 des \u00e9valuations pour d\u00e9terminer si ses capacit\u00e9s cognitives sont affect\u00e9es. Marcel s\u2019est f\u00e2ch\u00e9 \u00e0 l\u2019h\u00f4pital, car on refusait de lui donner la m\u00e9dication dont il a besoin, et qu\u2019il prend rigoureusement matin et soir, en raison d\u2019un rein d\u00e9fectueux. On lui reproche maintenant cet \u00e9cart de comportement et ce saut d\u2019humeur.<\/p>\n

Et puis, Marcel entend mal d\u2019une oreille et il est sourd de l\u2019autre. Comme il est parti vite de la maison, il a oubli\u00e9 son appareil, ce qui rend les communications plus difficiles avec le personnel de l\u2019h\u00f4pital.<\/p>\n

Audition \u00e0 la Cour pour retrouver sa libert\u00e9<\/strong><\/h4>\n

C\u2019est dans ce contexte que la demande a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 la Cour. Le juge a \u00e9cout\u00e9 attentivement Marcel qui expliquait ce qui s\u2019est pass\u00e9 \u00e0 la maison, tout en d\u00e9crivant son quotidien. Il a indiqu\u00e9 vivre seul. Qu\u2019il n\u2019a qu\u2019une ni\u00e8ce loin de Montr\u00e9al, qu\u2019il a un r\u00e9seau social et qu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9picerie, \u00e0 la pharmacie, au CLSC et m\u00eame chez le barbier on le conna\u00eet. Il a un camion, il r\u00e9ussit \u00e0 faire ses courses et n\u2019a jamais eu d\u2019accident automobile. Il fait son lavage, sa vaisselle. Il marche sans canne. Il est autonome.<\/p>\n

Pour livrer son t\u00e9moignage, Marcel, 87 ans, a d\u00fb \u00eatre asserment\u00e9. On lui a demand\u00e9 s\u2019il \u00e9tait \u00ab capable de dire son adresse \u00bb. Puis, en contre-interrogatoire, on lui a demand\u00e9 combien de \u00ab dodos \u00bb il a faits \u00e0 l\u2019h\u00f4pital lors de sa derni\u00e8re hospitalisation. Devant le tribunal, on l\u2019a abord\u00e9 comme une personne dont la m\u00e9moire faisait d\u00e9faut et qui ne comprenait pas ce qui se passait. On s\u2019est m\u00eame permis de l\u2019infantiliser parce qu\u2019il est vieux.<\/p>\n

Le tribunal a rejet\u00e9 la demande de l\u2019h\u00f4pital en se basant sur le motif que le crit\u00e8re applicable pour obtenir une d\u00e9tention civile est celui de savoir si Marcel pr\u00e9sente un danger grave et imm\u00e9diat pour lui-m\u00eame. Le tribunal a rappel\u00e9 le principe \u00e9nonc\u00e9 par la Cour d\u2019appel dans ce type de cause : \u00ab La mise sous garde forc\u00e9e, fut-elle simplement en \u00e9tablissement hospitalier, n\u2019est en effet pas \u00e0 prendre \u00e0 la l\u00e9g\u00e8re. La libert\u00e9 de la personne est une des valeurs fondamentales, et m\u00eame supr\u00eames, de notre ordre social et juridique, comme le rappellent d\u2019ailleurs et la Charte des droits et libert\u00e9s de la personne <\/em>et le Code civil du Qu\u00e9bec<\/em>. Si le l\u00e9gislateur permet parfois qu\u2019il soit fait exception \u00e0 ce principe de libert\u00e9, ce n\u2019est jamais que pour des raisons s\u00e9rieuses et graves, raisons qui doivent \u00eatre connues et qui doivent par cons\u00e9quent \u00eatre exprim\u00e9es d\u2019une fa\u00e7on explicite, afin qu\u2019elles puissent \u00eatre contr\u00f4l\u00e9es. \u00bb [1]<\/p>\n

Bien plus que sa lib\u00e9ration, l\u2019histoire de Marcel m\u2019a interpell\u00e9e quand j\u2019ai entendu les questions qu\u2019on lui posait et combien elles \u00e9taient empreintes d\u2019\u00e2gisme. Est-ce la m\u00e9connaissance de la vieillesse, le pr\u00e9jug\u00e9 que les a\u00een\u00e9s ont perdu la m\u00e9moire qui autorise les individus \u00e0 recourir \u00e0 un langage infantilisant? Certainement pas.<\/p>\n

Marcel ne va pas d\u00e9noncer cette situation. Il voulait simplement r\u00e9cup\u00e9rer sa libert\u00e9 et c\u2019est ce qu\u2019il a obtenu. Il a remerci\u00e9 le tribunal et est parti de la salle o\u00f9 il se trouvait \u00e0 l\u2019h\u00f4pital pour r\u00e9aliser l\u2019audience par une vid\u00e9oconf\u00e9rence avec la salle de Cour. Il a quitt\u00e9 sur ses 2 jambes, solide et refusant le fauteuil roulant que lui proposait un pr\u00e9pos\u00e9 de l\u2019h\u00f4pital. Il avait enfin retrouv\u00e9 sa dignit\u00e9. Et il avait maintenant envie de rentrer chez lui, d\u2019acheter un nouveau frigo et de vivre heureux.<\/p>\n

Avec son accord, je vous ai racont\u00e9 son histoire. Non pas pour mettre au pilori des personnes bien intentionn\u00e9es, qui ne voient pas les pr\u00e9jug\u00e9s qu\u2019elles entretiennent \u00e0 l\u2019\u00e9gard des a\u00een\u00e9s, mais pour \u00e9veiller les consciences. Nous sommes tous \u00e0 risque de faire preuve d\u2019\u00e2gisme, en particulier quand nous sommes en position d\u2019autorit\u00e9. Il me semble qu\u2019il serait souhaitable que nous proc\u00e9dions tous \u00e0 une r\u00e9flexion, pour \u00e9viter d\u2019avoir des propos envers les a\u00een\u00e9s qui empi\u00e9teraient sur leur dignit\u00e9.<\/p>\n

\n

[1] A.<\/em> c. Centre hospitalier de St. Mary<\/em>, Cour d\u2019appel, 12 mars 2007, EYB 2007-116185, Marie-France Bich, JCA.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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