La premi\u00e8re fois que je l\u2019ai rencontr\u00e9e, elle m\u2019est apparue toute petite et fragile allong\u00e9e ainsi dans son lit. Claire ne parlait pas, mais faisait des signes de la t\u00eate. Elle nous entendait. Norma lui parlait sur un ton \u00e9lev\u00e9 pour lui expliquer qui j\u2019\u00e9tais, la raison de ma visite, et ce qu\u2019elle avait l\u2019intention de demander au juge. Claire \u00e9coutait calmement et bien attentivement, les yeux brillants.<\/p>\n
Norma m\u2019explique ses inqui\u00e9tudes quant \u00e0 la condition de sa tante et \u00e0 la fragilit\u00e9 de sa sant\u00e9. Elle s\u2019inqui\u00e8te des rougeurs et des ecchymoses sur son corps. Sa peau fragile fend au moindre choc. Norma m\u2019explique qu\u2019elle a \u00e9t\u00e9 contrainte d\u2019accepter le placement de sa tante dans un centre d\u2019h\u00e9bergement et de soins de longue dur\u00e9e puisqu\u2019il lui \u00e9tait devenu impossible de continuer de l\u2019accueillir vu sa condition et ses besoins m\u00e9dicaux grandissants.<\/p>\n
Le but de ma visite \u00e9tait de conna\u00eetre le point de vue de Claire sur la d\u00e9marche juridique entreprise par Norma. Celle-ci demande \u00e0 ce que le tribunal homologue le mandat de protection de Claire, sign\u00e9 quatre ans auparavant. Or, elle fait face \u00e0 l\u2019opposition du Curateur public du Qu\u00e9bec qui demande la r\u00e9vocation du mandat de Claire et sa nomination \u00e0 titre de repr\u00e9sentant l\u00e9gal.<\/p>\n
Le Curateur public se campe sur sa position en s\u2019appuyant sur des rapports qui relatent des faits inqui\u00e9tants quant \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 de Claire et \u00e0 l\u2019administration d\u00e9ficiente de ses avoirs. On y note des relations tendues entre Norma et le personnel soignant du CLSC alors que Claire vivait avec elle. Les reproches les plus importants portent sur une gestion inad\u00e9quate et \u00e0 une possible appropriation de ses biens.<\/p>\n
Norma sait qu\u2019elle doit s\u2019expliquer quant aux reproches \u00e9mis \u00e0 son endroit. Elle veut respecter les volont\u00e9s de Claire. Elle craint au plus haut point l\u2019appropriation des biens de sa tante par le Curateur public et les d\u00e9cisions qu\u2019il pourrait prendre la concernant.<\/p>\n
Norma manifeste une expressivit\u00e9 difficile \u00e0 contr\u00f4ler. Son sens du d\u00e9sordre bat des records. Ses difficult\u00e9s \u00e0 demeurer concentr\u00e9e sur la demande plut\u00f4t que sur l\u2019h\u00e9bergement de sa tante causent des retards dans la pr\u00e9paration de l\u2019audition. Il ne sert \u00e0 rien de la bl\u00e2mer, il faut tout simplement contourner les obstacles et les surmonter. La m\u00e9moire de Norma est excellente ce qui compense pour une documentation d\u00e9ficiente : le mandat original est ab\u00eem\u00e9 et des factures demeurent introuvables.<\/p>\n
En plus de voir aux besoins essentiels de sa tante, elle s\u2019occupe \u00e9galement de son fils qui vit avec elle, et se pr\u00e9pare pour le proc\u00e8s.<\/p>\n
Norma se per\u00e7oit comme une proche aidante d\u00e9vou\u00e9e, une mandataire qui se pr\u00e9occupe du bien-\u00eatre de sa tante, alors que la partie opposante ne voit chez elle que les traits d\u2019une personne d\u00e9sordonn\u00e9e, n\u00e9gligente et possiblement abusive. Elle devra expliquer au tribunal pourquoi elle demande l\u2019homologation du mandat de protection de sa tante. Elle dira qu\u2019on peut lui faire confiance en la d\u00e9signant mandataire pour l\u2019administration des biens de sa tante et ce qu\u2019elle fera pour prot\u00e9ger les avoirs de Claire.<\/p>\n
Il est primordial que le tribunal entende les volont\u00e9s de Claire. Son transport, avec toute l\u2019attention et les pr\u00e9cautions qu\u2019il n\u00e9cessite, s\u2019organise pour assurer sa pr\u00e9sence \u00e0 la cour (c\u2019\u00e9tait avant mars 2020). Le jour du proc\u00e8s, un fauteuil g\u00e9riatrique adapt\u00e9 circule dans les corridors du palais de justice, d\u2019un \u00e9tage \u00e0 l\u2019autre. Il faut demander de l\u2019aide pour ouvrir les lourdes portes des salles de cours. Un juge nous attend pour entendre la demande.<\/p>\n
Une amie proche de Norma t\u00e9moigne tout d\u2019abord des soins et du d\u00e9vouement de Norma \u00e0 l\u2019\u00e9gard de sa tante. Elle explique qu\u2019elle n\u2019a aucun reproche \u00e0 formuler \u00e0 l\u2019encontre de son amie, mais rapporte avoir \u00e9t\u00e9 t\u00e9moin de gestes brusques pos\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9gard de Claire par le personnel du CLSC. Elle les d\u00e9crit simplement, sans exag\u00e9ration ni jugement.<\/p>\n
Une autre connaissance de Marilyn t\u00e9moigne de son d\u00e9vouement pour sa tante et de la confiance dont elle est digne.<\/p>\n
Puis c\u2019est au tour de Claire de t\u00e9moigner. Elle s\u2019exprime faiblement, atteste qu\u2019elle est bien l\u00e0 o\u00f9 elle est h\u00e9berg\u00e9e et ignore pourquoi elle est \u00e0 la cour. Elle reconna\u00eet que sa ni\u00e8ce prend soin d\u2019elle. \u00c0 plus d\u2019une reprise, elle affirme qu\u2019elle l\u2019aime. Norma<\/p>\n
Norma entame son t\u00e9moignage. Elle n\u2019a qu\u2019un objectif : faire respecter les volont\u00e9s de sa tante telles qu\u2019exprim\u00e9es dans le mandat de protection. Son interrogatoire est \u00e0 son image : d\u00e9cousu, expressif et intense. Sa franchise est absolue. Son contre-interrogatoire r\u00e9v\u00e8le sa bonne foi et sa d\u00e9termination. Elle se plaint des soins que sa tante re\u00e7oit ce qui l\u2019a conduit \u00e0 retenir le paiement des frais d\u2019h\u00e9bergement. Elle reconna\u00eet qu\u2019elle a des conflits avec le personnel soignant. Elle explique qu\u2019elle doit agir comme le chien de garde de sa tante qui ne peut plus se d\u00e9fendre seule. Elle reconna\u00eet qu\u2019elle est imparfaite et se d\u00e9fend face aux reproches de ses lacunes en mati\u00e8re d\u2019administration des d\u00e9penses : les frais de loyer, la facture de Vid\u00e9otron, les achats sur la carte de cr\u00e9dit, toutes des d\u00e9penses que sa tante assumait en grande partie alors qu\u2019elles partageaient le logement. Elle explique qu\u2019il lui paraissait plus facile d\u2019administrer un seul compte plut\u00f4t que deux. Elle pr\u00e9cise qu\u2019elle s\u2019assurait que les frais de m\u00e9dicaments \u00e9taient r\u00e9gl\u00e9s, de m\u00eame que ceux du transport adapt\u00e9 et de l\u2019entretien. Il reste que la comptabilit\u00e9 et les pi\u00e8ces justificatives sont d\u00e9ficientes.<\/p>\n
Les quatre t\u00e9moins de la partie opposante \u2014 la travailleuse sociale, la pr\u00e9pos\u00e9e aux b\u00e9n\u00e9ficiaires, la responsable du centre d\u2019h\u00e9bergement Maimonides et la charg\u00e9e du dossier au bureau du Curateur public \u2014 rapportent les difficult\u00e9s relationnelles avec Norma et son manque de coop\u00e9ration, la pi\u00e8tre qualit\u00e9 des repas qu\u2019elle aurait pr\u00e9par\u00e9s pour Claire et les am\u00e9nagements domiciliaires non s\u00e9curitaires qu\u2019elle aurait install\u00e9s avant son h\u00e9bergement. Les t\u00e9moins rapportent avoir entendu Norma crier apr\u00e8s sa tante. Elles craignent surtout que les revenus de Claire soient confondus avec ceux de Norma.<\/p>\n
Le juge pose peu de questions. \u00c0 l\u2019occasion, il demande aux parties de se recentrer sur la contestation. Des photographies des blessures sont port\u00e9es \u00e0 sa connaissance, mais l\u00e0 n\u2019est pas le d\u00e9bat. Il faut d\u00e9cider qui sera nomm\u00e9 repr\u00e9sentant de Claire. L\u2019audition se termine apr\u00e8s deux jours.<\/p>\n
Le juge conclut que Claire, bien qu\u2019elle soit inapte, est en mesure de s\u2019exprimer et de reconna\u00eetre les personnes de son entourage. Elle a confirm\u00e9 qui elle d\u00e9sire comme repr\u00e9sentante. Le mandat de protection est un contrat qui \u00e9tablit les volont\u00e9s anticip\u00e9es d\u2019une personne advenant son inaptitude. Le juge \u00e9crit :<\/p>\n
\u00ab It is important to respect that wish, clearly manifested in an act signed before a notary<\/em>. \u00bb<\/em><\/p>\n La r\u00e9vocation d\u2019un mandat de protection doit suivre une d\u00e9marche claire et s\u2019appuyer sur une preuve solide. Or Claire a r\u00e9p\u00e9t\u00e9 ses volont\u00e9s \u00e0 maintes reprises. Elle avait l\u2019occasion de changer ses volont\u00e9s, ce qu\u2019elle n\u2019a pas fait. Il s\u2019agissait du deuxi\u00e8me mandat d\u00e9signant sa ni\u00e8ce. Norma est la seule proche qu\u2019il lui reste. Elle est aussi la seule<\/u> personne qui la visite \u00e0 la r\u00e9sidence. Le juge ajoute :<\/p>\n \u00ab It must also be noted that, at the trial, Ms C\u2026 testified and stated before the Court several times that she loved her niece. \u00bb<\/em><\/p>\n Mais il estime que les reproches \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019administration sont s\u00e9rieux.<\/p>\n \u00ab It goes without saying that, when the powers arising from a mandate in case of incapacity are exercised, separate management of the assets of the incapacitated person must be provided for. There must be two sets of accounts in order to report on one\u2019s management correctly. \u00bb<\/em><\/p>\n <\/strong><\/p>\n Dans son analyse, il constate les nombreux reproches de l\u2019opposant. Il soul\u00e8ve une question pertinente en pareilles circonstances :<\/p>\n \u00ab One may well criticize the care and attention that Ms. N\u2026 gave her aunt, but would the latter have been better cared for if she had been placed in a residence several years before her placement was requested? \u00bb<\/em><\/p>\n <\/p>\n Les reproches \u00e0 l\u2019\u00e9gard de son administration sont toutefois s\u00e9rieux. Le tribunal retient que Norma a choisi de ne pas coop\u00e9rer avec le bureau du Curateur public. Mais il ajoute :<\/p>\n \u00ab The Court considers it more important to recognize the efforts Ms. N\u2026 has made to take care of her aunt than to criticize her for her faults. \u00bb<\/em><\/p>\n <\/p>\n Le tribunal accueille la demande de Norma, dans le respecte du choix de Claire qui l\u2019avait d\u00e9sign\u00e9e comme repr\u00e9sentante \u00e0 l\u2019aube de ses 80 ans. Norma qui en a 20 de moins sera nomm\u00e9e mandataire. Elle devra rendre des comptes, payer les frais d\u2019h\u00e9bergement et administrer les biens de Claire de mani\u00e8re transparente. La cour lui accordera un certain d\u00e9lai.<\/p>\n L\u2019histoire de Norma permet de mettre en lumi\u00e8re les d\u00e9fis que rencontrent les proches aidants et les mandataires. La loi pr\u00e9voit que ce n\u2019est qu\u2019exceptionnellement que le Curateur public est nomm\u00e9. Pour \u00e9carter un mandat de protection, il doit exister des motifs s\u00e9rieux.<\/p>\n Il peut survenir des situations o\u00f9 la personne d\u00e9sign\u00e9e n\u2019est plus appropri\u00e9e pour agir comme mandataire pour diverses raisons. Chaque situation s\u2019\u00e9value selon ses particularit\u00e9s. Voil\u00e0 le but \u00e0 atteindre pour r\u00e9pondre aux volont\u00e9s anticip\u00e9es et aux besoins des personnes fragilis\u00e9es par l\u2019\u00e2ge, la maladie et l\u2019inaptitude.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" La premi\u00e8re fois que je l\u2019ai rencontr\u00e9e, elle m\u2019est apparue toute petite et fragile allong\u00e9e ainsi dans son lit. Claire ne parlait pas, mais faisait des signes de la t\u00eate. Elle nous entendait. Norma lui parlait sur un ton \u00e9lev\u00e9 pour lui expliquer qui j\u2019\u00e9tais, la raison de ma visite, et ce qu\u2019elle avait l\u2019intention […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":1938,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"cybocfi_hide_featured_image":"","footnotes":""},"categories":[33,35,34],"tags":[],"class_list":["post-1942","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-court-cases","category-elder-law","category-human-rights"],"yoast_head":"\nQuelques enseignements \u00e0 tirer de l\u2019histoire de Norma<\/h4>\n
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