Loulou s\u2019est rendu devant la Cour sup\u00e9rieure pr\u00e8s d\u2019une douzaine de fois en dix ans. Malgr\u00e9 tout l\u2019amour qu\u2019elle \u00e9prouve pour sa fille et son attachement pour elle, Loulou a d\u00fb se battre pendant cinq ans contre les attaques de celle-ci afin de demeurer curatrice de son fils. Elle a fini par avoir gain de cause.<\/p>\n
Pierrot a la trisomie 21. Depuis sa naissance, il conquit les c\u0153urs gr\u00e2ce \u00e0 son affection d\u00e9bordante. \u00c0 l\u2019\u00e9glise, on l\u2019accueille \u00e0 bras ouverts : il est servant de messe tous les dimanches. Il prend son r\u00f4le au s\u00e9rieux. C\u2019est son activit\u00e9 favorite.<\/p>\n
Il a aussi v\u00e9cu des moments de grand bonheur en 2015 lorsqu\u2019il a voyag\u00e9 \u00e0 J\u00e9rusalem et \u00e0 Rome avec sa m\u00e8re et les membres d\u2019une communaut\u00e9 religieuse. \u00c0 24 ans, Pierrot s\u2019\u00e9panouit \u00e0 sa fa\u00e7on.<\/p>\n
En 2015, la s\u0153ur de Pierrot a demand\u00e9 d\u2019\u00eatre sa curatrice. Loulou a contest\u00e9 cette demande. La cour lui a donn\u00e9 raison. Mais la s\u0153ur de Pierrot a continu\u00e9 de croire qu\u2019elle \u00e9tait mieux plac\u00e9e que sa m\u00e8re pour prendre des d\u00e9cisions concernant le bien-\u00eatre de son fr\u00e8re.<\/p>\n
En d\u00e9cembre 2020, le tribunal a entendu les t\u00e9moins pendant six jours. \u00c0 cette \u00e9poque, nous portions le couvre-visage presque en tout temps en salle de cour. Pour Loulou qui observait sa fille assise en face d\u2019elle de l\u2019autre c\u00f4t\u00e9 de la salle, il \u00e9tait difficile de contenir ses \u00e9motions. Il lui \u00e9tait impossible de lui parler normalement, de lui dire qu\u2019elle l\u2019aime et qu\u2019elle a mal de la voir souffrir.<\/p>\n
Loulou devait faire cesser les demandes perp\u00e9tuelles de sa fille \u00e0 la cour car elles g\u00e9n\u00e8rent chaque fois des tourments pour elle et Pierrot. Elle t\u00e9moigne calmement, explique son approche, ses r\u00e9ponses aux courriels de sa fille, sa disponibilit\u00e9, sa g\u00e9n\u00e9rosit\u00e9, son \u00e9coute, son esprit de conciliation, la t\u00e9nacit\u00e9 de sa fille et son d\u00e9saccord face \u00e0 certains de ses comportements envers Pierrot. \u00c0 titre d\u2019exemple, elle souligne que sa fille le comble de poup\u00e9es et de livres de Barbie lors de ses visites chez elle.<\/p>\n
Loulou consid\u00e8re Pierrot comme un jeune homme, adulte, capable de s\u2019exprimer verbalement m\u00eame si parfois avec difficult\u00e9, qui doit pouvoir s\u2019\u00e9panouir malgr\u00e9 son handicap.<\/p>\n
Au-del\u00e0 de sa responsabilit\u00e9 comme curatrice, Loulou reproche \u00e0 sa fille de ne pas lui avoir apport\u00e9 de support \u00e0 titre de membre du \u00ab conseil de curatelle \u00bb. Cette entit\u00e9 qui s\u2019apparente \u00e0 un conseil d\u2019administration est investie d\u2019un r\u00f4le de surveillance \u00e0 l\u2019\u00e9gard du curateur. Loulou rapporte dans son t\u00e9moignage les craintes qu\u2019elle entretient face \u00e0 un conseil qui l\u2019a menac\u00e9 d\u2019outrage si elle ne respectait pas \u00e0 la lettre les dates et les heures de sorties de Pierrot avec sa s\u0153ur.<\/p>\n
Le jugement qui donne raison \u00e0 Loulou est empreint de r\u00e9flexions et d\u2019enseignements significatifs sur le r\u00f4le de chacun dans la repr\u00e9sentation l\u00e9gale d\u2019une personne inapte, majeure ou mineure.<\/p>\n
Le tribunal nuance le r\u00f4le de \u00ab chien de garde \u00bb que l\u2019on accorde depuis longtemps au conseil de tutelle :<\/p>\n
\u00ab le r\u00f4le du conseil de tutelle en est un de surveillance cens\u00e9e pr\u00e9venir les abus ou n\u00e9gligences du curateur, mais l\u2019emphase devrait \u00eatre sur la collaboration et non le conflit. Si l\u2019image d\u2019un chien est utile, c\u2019est plut\u00f4t celle d\u2019un chien-guide qui est plus appropri\u00e9e : il guide son ma\u00eetre sur son chemin en s\u00e9curit\u00e9. \u00bb<\/p>\n
Il ajoute :<\/p>\n
\u00ab La bonne foi se pr\u00e9sume et, prenant en consid\u00e9ration les circonstances dans lesquelles un aidant naturel \u00e9volue, la premi\u00e8re r\u00e9action face \u00e0 des probl\u00e8mes devrait \u00eatre d\u2019offrir de l\u2019aide, de proposer des solutions et de se montrer flexible. [\u2026] Le comportement du conseil doit \u00eatre guid\u00e9 et motiv\u00e9 uniquement par l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur du majeur inapte. Il est rare qu\u2019une relation conflictuelle soit plus productive qu\u2019une relation de collaboration. L\u2019objectif principal du conseil devrait \u00eatre le succ\u00e8s de la curatelle. Le bien-\u00eatre de la personne prot\u00e9g\u00e9e passe par la meilleure coop\u00e9ration des membres du conseil de tutelle et de la curatrice. \u00bb<\/p>\n
Retenant le t\u00e9moignage de la repr\u00e9sentante du curateur public, pr\u00e9sente \u00e0 l\u2019audience, le tribunal souligne :<\/p>\n
\u00ab Les personnes qui acceptent d\u2019agir comme tuteur le font g\u00e9n\u00e9ralement par amour. Ce sont rarement des professionnels qualifi\u00e9s. Ce sont des m\u00e8res et des p\u00e8res, des maris et des femmes, de tous horizons. \u00bb<\/p>\n
L\u2019engagement d\u2019une personne, qu\u2019elle soit curatrice ou proche aidante, est d\u00e9terminant et entra\u00eene des cons\u00e9quences sur sa propre situation :<\/p>\n
\u00ab Mais plus important encore, le Tribunal n\u2019accepte pas la pr\u00e9misse qu\u2019une personne pauvre ne puisse occuper les fonctions de curatrice. Malheureusement, une personne qui accepte d\u2019\u00eatre le proche aidant d\u2019une personne qui a besoin de soins ou d\u2019une supervision constante sera souvent contrainte de manquer de travail et s\u2019appauvrira vraisemblablement en cons\u00e9quence. \u00bb<\/p>\n
La conclusion du jugement peut apaiser Loulou qui a d\u00fb se d\u00e9fendre par amour pour Pierrot :<\/p>\n
\u00ab L\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur de [Pierrot] est intimement li\u00e9 \u00e0 la sant\u00e9 mentale de sa m\u00e8re. Le soin d\u2019un jeune homme handicap\u00e9 est assez exigeant sans en plus que la personne qui s\u2019en charge subisse le harc\u00e8lement de gens qui disent aimer [Pierrot], mais qui ne prennent aucunement la responsabilit\u00e9 des cons\u00e9quences de leurs gestes sur lui. [Loulou] a droit \u00e0 une vie sereine afin de veiller aux besoins de [Pierrot]. \u00bb<\/p>\n
La sagesse qui se d\u00e9gage du jugement devrait inspirer les personnes qui agissent comme curateur ou proche aidant. C\u2019est l\u00e0 une source d\u2019inspiration dans l\u2019application des crit\u00e8res voulant que toute d\u00e9cision prise \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019une personne majeure inapte \u00ab doit \u00eatre prise dans son int\u00e9r\u00eat<\/u>, le respect de ses droits<\/u> et la sauvegarde de son autonomie<\/u>. \u00bb (art. 257 du Code civil<\/em> du Qu\u00e9bec).<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Loulou s\u2019est rendu devant la Cour sup\u00e9rieure pr\u00e8s d\u2019une douzaine de fois en dix ans. Malgr\u00e9 tout l\u2019amour qu\u2019elle \u00e9prouve pour sa fille et son attachement pour elle, Loulou a d\u00fb se battre pendant cinq ans contre les attaques de celle-ci afin de demeurer curatrice de son fils. Elle a fini par avoir gain de […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":2168,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"cybocfi_hide_featured_image":"","footnotes":""},"categories":[33,34],"tags":[],"class_list":["post-2175","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-court-cases","category-human-rights"],"yoast_head":"\n