On ne peut oublier le triste \u00e9pisode du printemps 2020 durant lequel des milliers de personnes \u00e2g\u00e9es sont mortes dans les centres d\u2019h\u00e9bergement et de soins de longue dur\u00e9e. Quant aux personnes \u00e2g\u00e9es vivant seules, elles subissent les r\u00e9percussions de la pand\u00e9mie depuis pr\u00e8s de deux ans, et ce n\u2019est pas termin\u00e9. Elles se sont souvent retrouv\u00e9es isol\u00e9es, parfois impuissantes devant le cours des \u00e9v\u00e9nements. Cette situation s\u2019est aggrav\u00e9e avec l\u2019addition des restrictions. Les cons\u00e9quences se font sentir notamment devant les tribunaux.<\/p>\n
Depuis le d\u00e9but de la pand\u00e9mie, nous sommes r\u00e9guli\u00e8rement appel\u00e9es \u00e0 repr\u00e9senter devant la Cour sup\u00e9rieure des personnes \u00e2g\u00e9es dans des dossiers de demandes d\u2019h\u00e9bergement forc\u00e9. Leur nombre a cr\u00fb au cours des derniers mois. Or, de ces situations humaines souvent dramatiques et tristes, il se d\u00e9gage un d\u00e9nominateur commun; celui de personnes se retrouvant devant le tribunal, vis\u00e9es par une ordonnance de vivre dans un lieu de vie non d\u00e9sir\u00e9. Le tribunal civil ne peut l\u2019ordonner que s\u2019il est convaincu que la personne est inapte \u00e0 consentir \u00e0 l\u2019h\u00e9bergement et qu\u2019elle refuse cat\u00e9goriquement.<\/p>\n
Voici les premiers de trois r\u00e9cits v\u00e9cus en novembre 2021 par des personnes qui ont d\u00e9fendu leurs droits devant les tribunaux. La d\u00e9fense de telles causes n\u2019est jamais facile. Mais ces causes, peu importe les d\u00e9cisions rendues, restent n\u00e9cessaires au respect des droits \u00e0 la libert\u00e9 et \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 de la personne.<\/p>\n
Marie-Th\u00e9r\u00e8se vit seule dans son logement depuis pr\u00e8s de 40 ans. Elle aime tout de celui-ci : sa taille, son emplacement, ses voisins, le quartier dans lequel il se trouve, son loyer, et m\u00eame son locateur qui est d\u2019une grande gentillesse avec elle. Marie-Th\u00e9r\u00e8se vit \u00e0 Montr\u00e9al. Sa famille vit dans sa r\u00e9gion natale \u00e0 environ 800 km de distance. Elle parle r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 ses fr\u00e8res et s\u0153urs avec qui elle s\u2019entend tr\u00e8s bien. Jusque-l\u00e0, Marie-Th\u00e9r\u00e8se vivait agr\u00e9ablement, sans enjeu de sant\u00e9 \u00e0 l\u2019exception d\u2019un probl\u00e8me d\u2019\u00e9pilepsie, bien contr\u00f4l\u00e9, qu\u2019elle tra\u00eene depuis l\u2019enfance. Marie-Th\u00e9r\u00e8se est c\u00e9libataire, sans enfants et toujours autonome \u00e0 82 ans.<\/p>\n
\u00c0 l\u2019automne 2020, elle a commenc\u00e9 \u00e0 s\u2019inqui\u00e9ter d\u2019\u00eatre \u00e9vinc\u00e9e par son locateur. Elle craint qu\u2019il veuille r\u00e9cup\u00e9rer son logement pour le r\u00e9nover et le louer plus cher. Elle est aussi convaincue que sa voisine peut lui envoyer des ondes malveillantes. \u00c0 l\u2019\u00e9t\u00e9 2021, sa situation se d\u00e9grade \u00e0 un point tel qu\u2019elle quitte son logement dans la nuit. Elle se parle \u00e0 elle-m\u00eame, craint de mourir \u00e0 petit feu en raison des ondes et pense au suicide. Le soutien psychosocial dont elle b\u00e9n\u00e9ficie ne suffit plus. En septembre 2021 elle est admise \u00e0 l\u2019h\u00f4pital o\u00f9 elle s\u2019y sent en s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n
Pour r\u00e9pondre \u00e0 ses besoins, l\u2019h\u00f4pital envisage un traitement m\u00e9dicamenteux, mais Marie-Th\u00e9r\u00e8se s\u2019y oppose. Elle sait que son entourage ne croit pas ses dires. Pour elle, il ne s\u2019agit ni d\u2019imagination ni de conspiration. Elle reste solide dans ses convictions. C\u2019est la v\u00e9rit\u00e9.<\/p>\n
L\u2019h\u00f4pital demande de lui administrer une m\u00e9dication qui pourra att\u00e9nuer ses peurs et la rendre plus lucide \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9. L\u2019\u00e9quipe soignante estime possible qu\u2019elle puisse retourner dans son logement apr\u00e8s l\u2019\u00e9valuation d\u2019effets positifs de la m\u00e9dication sur sa condition.<\/p>\n
Marie-Th\u00e9r\u00e8se est appel\u00e9e \u00e0 t\u00e9moigner d\u2019une salle de l\u2019h\u00f4pital. Elle explique ses pr\u00e9occupations, ses inqui\u00e9tudes et son v\u00e9cu jusqu\u2019\u00e0 l\u2019automne 2020, o\u00f9 tout a bascul\u00e9 alors qu\u2019elle a entendu parler des r\u00e9novictions. Depuis l\u2019automne 2021, elle s\u2019inqui\u00e8te \u00e9galement des armes, des coups de feu et des arrestations qui ont cours dans son quartier.<\/p>\n
Elle r\u00e9pond aux questions clairement. Le tribunal l\u2019\u00e9coute attentivement. Il soup\u00e8se la preuve devant lui. Il conclut qu\u2019il y a lieu d\u2019accorder la demande de traitement m\u00e9dicamenteux compte tenu de la preuve m\u00e9dicale. Le plan de traitement para\u00eet optimiste quant \u00e0 l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 de Marie-Th\u00e9r\u00e8se. Il faut lui permettre un retour dans son lieu de vie o\u00f9 elle est la doyenne des locataires qui la ch\u00e9rissent. Le traitement lui sera impos\u00e9 pour une dur\u00e9e de 2 ans.<\/p>\n
L\u00e9opold vivait seul dans une r\u00e9sidence priv\u00e9e pour a\u00een\u00e9s autonomes, depuis quelques ann\u00e9es. Il \u00e9tait b\u00e9n\u00e9ficiaire de services journaliers d\u2019assistance \u00e0 domicile en raison d\u2019un handicap caus\u00e9 par un accident vasculaire c\u00e9r\u00e9bral et de sympt\u00f4mes associ\u00e9s \u00e0 la maladie de Huntingdon qui lui a \u00e9t\u00e9 diagnostiqu\u00e9e il y a cinq ans. L\u00e9opold maintient des contacts r\u00e9guliers avec ses deux fils en qui il a confiance. \u00c2g\u00e9 de 77 ans, il est veuf et grand-p\u00e8re.<\/p>\n
Jusqu\u2019\u00e0 l\u2019hiver 2021, L\u00e9opold s\u2019organisait bien. Mais la diminution des services \u00e0 domicile, les restrictions impos\u00e9es aux visiteurs, le couvre-feu qui a dur\u00e9 quelques mois et le confinement du printemps 2020 ont entra\u00een\u00e9 l\u2019apparition de difficult\u00e9s organisationnelles. Malheureusement, il n\u2019arrive plus \u00e0 g\u00e9rer son quotidien. Progressivement, les services qui lui \u00e9taient fournis deviennent insuffisants. Son logement devient d\u00e9sordonn\u00e9 et malpropre. Il est incapable d\u2019en assurer l\u2019entretien et la s\u00e9curit\u00e9. La r\u00e9sidence insiste pour qu\u2019il aille vivre ailleurs o\u00f9 plus de services pourraient lui \u00eatre offerts. L\u00e9opold demande \u00e0 recevoir plus de services, mais en vain : on manque de personnel au CLSC et dans les entreprises de services \u00e0 domicile.<\/p>\n
En juin 2021, il se plaint d\u2019avoir \u00e9t\u00e9 intoxiqu\u00e9 par l\u2019aspersion excessive de d\u00e9sinfectant de type Purell<\/em>, \u00e0 titre de mesure sanitaire li\u00e9e \u00e0 la COVID. Puis, impuissant, il re\u00e7oit un avis d\u2019\u00e9viction du locateur qu\u2019il est incapable de contester seul devant le tribunal du logement. Il abdique devant l\u2019entreprise priv\u00e9e beaucoup trop puissante pour lui. Il sera hospitalis\u00e9 par la suite.<\/p>\n \u00c0 l\u2019h\u00f4pital, L\u00e9opold se sent en s\u00e9curit\u00e9. Il suit avec int\u00e9r\u00eat le d\u00e9roulement de l\u2019enqu\u00eate publique portant sur les soins et les services pendant la premi\u00e8re vague de la pand\u00e9mie de COVID-19. Il apprend qu\u2019on envisage son transfert en centre d\u2019h\u00e9bergement et de soins de longue dur\u00e9e. Il refuse d\u2019\u00eatre transf\u00e9r\u00e9 dans un CHSLD, consid\u00e9rant que sa vie ne s\u2019en serait aucunement am\u00e9lior\u00e9e. L\u2019h\u00f4pital demande donc \u00e0 la cour d\u2019\u00eatre autoris\u00e9 \u00e0 proc\u00e9der au transfert et d\u2019\u00e9mettre une ordonnance \u00e0 l\u2019\u00e9gard de L\u00e9opold pour une dur\u00e9e de trois ans.<\/p>\n Le jour de la pr\u00e9sentation de la demande, d\u00e9but novembre, L\u00e9opold est amen\u00e9 dans une salle de l\u2019h\u00f4pital pour participer \u00e0 l\u2019audition. Les professionnels de la sant\u00e9 entament leurs t\u00e9moignages \u00e0 distance \u00e9galement. Leurs propos font r\u00e9agir L\u00e9opold. Il parle, gesticule, interrompt le t\u00e9moin. De la salle de cour, on \u00e9teint son micro pour entendre le t\u00e9moin\u2026 La situation devient intol\u00e9rable : L\u00e9opold semble s\u00e9questr\u00e9 et priv\u00e9 de s\u2019exprimer \u00e0 son audition. Le tribunal ordonne que L\u00e9opold soit transport\u00e9 en salle de cour pour une audition plus tard en novembre.<\/p>\n Cette fois-ci, l\u2019audition se d\u00e9roule en salle de cour. L\u00e9opold sera transport\u00e9 au Palais de justice avec un accompagnateur. Il peut ainsi entendre tous les arguments et communiquer avec son avocate au cours de l\u2019audition. Sa pr\u00e9sence lui assure une d\u00e9fense pleine et enti\u00e8re.<\/p>\n Le tribunal saisi de la demande ne tient rien pour acquis. Le m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste qui supporte la demande est qualifi\u00e9 d\u2019expert pour les fins de la cause. Cette qualification surprend puisque le r\u00f4le de l\u2019expert est d\u2019\u00e9clairer la cour. Dans ce contexte, il doit agir avec objectivit\u00e9 et faire preuve d\u2019impartialit\u00e9. Or, ici ce n\u2019est pas le cas puisque le m\u00e9decin participe au d\u00e9bat pour supporter la demande. Il n\u2019agit donc pas de mani\u00e8re neutre.<\/p>\n Quant \u00e0 L\u00e9opold, il t\u00e9moignera pendant une heure, \u00ab de mani\u00e8re calme et mesur\u00e9e \u00bb. Il r\u00e9pond logiquement, sans perdre le fil de sa pens\u00e9e. Le d\u00e9fi de L\u00e9opold consiste \u00e0 reconna\u00eetre les limites que lui impose sa maladie. Comme l\u2019\u00e9crit le tribunal \u00ab les limitations neurocognitives, probablement caus\u00e9es par la maladie de Huntingdon, ne lui permettent pas de reconna\u00eetre ses limitations d\u2019\u00e9quilibre et de coordination. \u00bb Le tribunal autorise l\u2019h\u00e9bergement de force demand\u00e9, mais r\u00e9duit \u00e0 six mois l\u2019ordonnance \u00e0 compter du moment o\u00f9 L\u00e9opold emm\u00e9nagera dans un CHSLD r\u00e9pondant \u00e0 ses besoins.<\/p>\n Fait \u00e0 noter, l\u2019absence des fils de L\u00e9opold est remarqu\u00e9e lors de l\u2019audition et incite le tribunal \u00e0 un commentaire. L\u00e9opold justifie l\u2019absence de ses fils du fait qu\u2019ils \u00ab occupent des emplois importants, ce qui expliquerait qu\u2019ils ne peuvent se d\u00e9placer pour compara\u00eetre devant le tribunal. \u00bb, alors qu\u2019un repr\u00e9sentant de l\u2019h\u00f4pital affirme qu\u2019ils \u00ab ont cat\u00e9goriquement refus\u00e9 de participer \u00bb \u00e0 l\u2019audition de la cause. Le tribunal \u00e9crira dans sa d\u00e9cision :<\/p>\n \u00ab Il ne fait aucun doute que les circonstances qui am\u00e8nent un h\u00f4pital \u00e0 demander une ordonnance de traitement sont souvent extr\u00eamement difficiles pour les membres de la famille. Le tribunal ne souhaite pas minimiser l\u2019impact que de telles circonstances peuvent avoir. N\u00e9anmoins, les enfants ont un devoir l\u00e9gal envers leurs parents et ont un r\u00f4le \u00e0 jouer dans le r\u00e9gime de traitement des personnes qui sont inaptes \u00e0 consentir aux soins. L\u2019absence des fils [\u2026] est regrettable et pose des d\u00e9fis pour le Tribunal. Dans la mesure o\u00f9 les fils [\u2026] esp\u00e8rent que le r\u00e9sultat de ce processus sera dans le meilleur int\u00e9r\u00eat de leur p\u00e8re, il aurait \u00e9t\u00e9 pr\u00e9f\u00e9rable qu\u2019ils soient pr\u00e9sents. \u00bb<\/p>\n Dans le prochain billet, je vous rapporterai un autre r\u00e9cit accompagn\u00e9 de mes observations sur l\u2019importance pour les personnes \u00e2g\u00e9es de se faire entendre et de d\u00e9fendre leur libert\u00e9.<\/p>\n\u00c0 la cour<\/h3>\n